Marque enregistrée - Marque en vigueur

FASHIONISCAT
M. Sabeur DRISSI

Numéro de dépôt :
4224142
Date de dépôt :
07/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2025
FASHIONISCAT de Sabeur DRISSI

Présentation de la marque FASHIONISCAT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2015 par monsieur Sabeur DRISSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FASHIONISCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Sabeur DRISSI domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sabeur DRISSI domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France.

La marque FASHIONISCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHIONISCAT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

Sabeur DRISSI a également déposé les autres marques suivantes : WAZZIS , CHAPRISTI , STICKERBANG , PROSE CAFÉ , KSS KSS KSS , ICI PROVENCE , CELEBRIDOLS , COSPLUSH , FAITES L APERO PAS LA GUERRE , POPCATZ


M. Sabeur DRISSI - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France


M. Sabeur DRISSI - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).